Véhicule de l'association.

  • Description :

    Achat et entretien : copie de la carte grise, dossier d'achat avec déclaration de cession et demande d'immatriculation, copies des cartes vertes, procès-verbaux de contrôle technique, factures (2009-2014) ; utilisation : note d'information, copies des permis de conduire du personnel agréé dont déclaration de perte de permis (2012).

  • Date :

    2009-2014

  • Identifiant :

    51Z/52