1 L - Comptabilité

• Description :

  La série L intitulée Finances de la commune, renferme, au sein de la sous-série 1L, l'ensemble de la comptabilité communale de 1789 à 1982, ce qui en fait une source de premier choix pour des études statistiques intéressantes sur la situation financière et la gestion par les différentes municipalités qui se sont succédées. Quelques pièces concernent la comptabilité d'Azans et de Saint-Ylie. La sous-série 2L présente les revenus et charges de la commune à travers des documents liés aux emprunts, à l'octroi, à la perception des droits et taxes ou encore aux rentes.

• Date :

  1789-1982

• Description physique :

  Importance matérielle : 15,15 ml

• Langue : Français.

• Droits :

  Documents librement communicables.

• Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et Archives municipales
• Modalités d’entrée :

  Versement.

• Information sur l’évaluation :

  Les comptes et budgets étaient en nombreux exemplaires, seuls deux ont été conservés.

• Accroissement :

  Fonds clos.

• Mode de classement :

  Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.

• Conditions d’accès :

  Documents librement communicables.

• Autre instrument de recherche :

  Un inventaire était déjà existant partiellement.

• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Archives municipales de Dole

  Fonds ancien : FA 627-899.

  Série W : Finances (28W/5, 36W/4-8, 48W/17-20, 96W/13, 122W, 129W).

   

  Archives départementales du Jura

  Série W : Fonds de la sous-préfecture de Dole, collectivités locales, finances, 1941-1988 (1149W, 1314W, 1338W, 1362W, 1452W).

• Bibliographie :

  Budgets de la ville de Dole de 1827 à 1838 (BM Dole : 19G/98/1).

  Budgets de la ville de Dole de 1840 à 1852 (BM Dole : 19G/98/2).

  Budgets de la ville de Dole de 1853 à 1889 (BM Dole : 19G/99).