1 K - Elections
- Sujet : Elections politiques ; Elections professionnelles
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Description :
La sous-série 1K comprend 3 parties, à savoir les élections politiques, les élections socio-professionnelles et la désignation et l'installation du maire et du conseil municipal.
Agissant au nom de l'État, le maire est responsable de l'organisation matérielle des élections politiques et non politiques, cela comprend l'établissement des listes électorales et l'organisation des opérations de votes. Les listes électorales sont établies pour les scrutins politiques et socio-professionnels, elles identifient les électeurs en capacité de vote. Les dossiers issus de la révision des listes contiennent les documents produits par les intéressés pour obtenir l'inscription ou la radiation. S'ensuit les opérations de vote par scrutins dans lesquelles se trouvent les listes des candidats, les documents relatifs à l'installation des bureaux de vote et les résultats avec les procès-verbaux. Cette sous-série se termine par les nominations, démissions et installations du maire et de son conseil.
Cette sous-série est une base pour toute étude portant sur la vie politique locale. Les résultats témoignent de l'évolution des opinions politiques des habitants de la commune. Les procès-verbaux par bureaux de vote permettent une appréciation géographique plus fine par quartiers. Par ailleurs, elle intéresse les recherches généalogiques grâce aux listes électorales. La vie économique est abordée avec les élections professionnelles.
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Date :
1793-1988
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Description physique :
Importance matérielle : 9,35 ml 92 boîtes
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Identifiant :
1K/1 - 1K/140
- Langue : Français.
- Localité : Dole (Jura ; région)
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Droits :
Documents librement communicables, hormis certaines listes électorales de la sous-série 1K dans la mesure où ils révèlent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
- Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
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Modalités d’entrée :
Versement.
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Information sur l’évaluation :
Aucune élimination n'a été effectuée.
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Accroissement :
La sous-série est close.
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Mode de classement :
Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
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Conditions d’accès :
Documents librement communicables, hormis certaines listes électorales de la sous-série 1K dans la mesure où ils révèlent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
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Conditions d’utilisations :
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
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Autre instrument de recherche :
Un inventaire était déjà existant partiellement.
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Existence et lieu de conservation des originaux :
Archives municipales de Dole
Fonds ancien : Magistrat, élections et offices municipaux (FA 20-77).
Série C : Élections (8C).
Série D : Délibérations municipales, arrêtés municipaux et correspondance (1D-2D).
Série W : Ressources humaines (42W, 51W, 126W, 153W, 158W, 162W).
Fonds privés : Fonds Piton (44Z/3), fonds Bianco (19Z/7).
Fonds figurés : Affiches.
Archives départementales du Jura
Sous-série 3M : Plébiscites et élections.
Série W : Fonds de la Préfecture, bureau des élections. Fonds de la sous-préfecture de Dole, élections municipales 1945-1976 (1149W, 1338W).
Archives nationales
Sous-série F/1c : Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement.
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Bibliographie :
Barbier (Gilbert), Les maires de Dole depuis 1789, 12 p.
Lefèvre (Jean-Philippe), Les dolois et les consultations électorales depuis 1958, 1986, 169 p.
Joly (Dominique), Situation et comportements politiques de l'électorat de Dole à une époque récente, 1966, 183 p.
LITTARDI (Benoît), La vie politique à Dole à la Libération (1944-1946), mémoire de maîtrise, Université de Franche-Comté, 1994, 270 p.
Steimle (Geneviève), Chronologie des événements importants de la vie culturelle, intellectuelle et politique liés à l'existence de l'université de Dole 1422-1691, 1994
Vaulchier Du Deschaux (Louis-René-Simon), Discours prononcé par M. le marquis De Vaulchier, président du collège électoral de Dole, à l'ouverture des élections, le 11 octobre 1821.
Vaulchier Du Deschaux (Louis-René-Simon), Discours prononcé par le Marquis de Vaulchier du Deschaux, à l'ouverture des élections le 26 février 1824.
Vaulchier Du Deschaux (Louis-René-Simon), Discours prononcé à l'assemblée électorale des arrondissement de Dole et de Poligny par M. le Marquis de Vaulchier le 18 novembre 1827.