Actes notariés et pièces de procédure

• Description :

  Procès entre les Dames du Bouillon et le Sieur VITON (juillet 1758) ; correspondance, notes (1792-1830) et 2 états de l'actif (rentes-legs) (1876-1908) ; état des rentes dues aux Pauvres du Bouillon (s.d.) ; Jeanne MINION Veuve GUIGUE (1703) et une grosse de rente au profit des Dames de la Charité sur Jeanne MINION (Veuve ARNOUX GUIGUE) (1716) ; Jean-Baptiste GUILLOT (1773-1778) ; rente de Charles Hilaire Flavien FROISSARD DE BROISSIA auprès de Mme de VILLEVIEILLE (13 juin 1772) ; rente CLOAREC (1923).

  Rente : actes notariés, quittances, pièces de correspondance concernant : COPPERCHEMITTE (1692) ; DELBOUF-DROMARD (1693) ; BOUGAUD (1699-1733) ; PALLU (1713-1738) ; BEATRIX - D'AIN DE SALIGNEY (1719-1720) ; CUYNET (1728-1790) ; MONIOTTE (1729-1805) ; BAILLEY - DUCHAMP DUNAUD (1732) ; PEINTRE et MONTMIREY LE CHATEAU (1733) ; GUILLAUME (1740) ; MENETRIER (1757-1760) ; RENEL (1770-1822) ; GRENOT Prêtre (1793) ; JUSSEY-NOUVEAU (1798-1837) ; BOURGEOIS (1844-1863).

• Date :

  1692-1923

• Identifiant :

  8Z/16