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Plan de classement

1 G - Impôts directs

Évaluation de l'impôt direct foncier

Cadastre napoléonien

• Mise en place et gestion

• Atlas cadastral parcellaire

États de sections

• A-E

• F à H [folios 51 à 225] et état de classement des propriétés bâties de toutes les sections [folios 1 à 50].

Matrices cadastrales

• Propriétés non-bâties

• Propriétés foncières

• Propriétés bâties

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Cadastre napoléonien

Date :
1812-1888
Identifiant :
1G/23 - 1G/54