- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

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Plan de classement

1 G - Impôts directs

Évaluation de l'impôt direct foncier

Cadastre Amoudru

Cadastration

• États des biens par propriétaires

• Arpentage

Évaluation de l'impôt foncier

• Expertise des maisons

• Rôle de bois

• Rapport des commissaires qui ont procédé à l'évaluation des fonds ruraux et au revenu net imposable.

• Expertise des fonds ruraux

Atlas parcellaire

• 5e section De Saint-Martin - 6e section Chemin de Champvans - 7e section Mont d'Alans - 8e section Des Guenières

• 33e section Proche de l'Accrue - 34e section Sous Choisey - 35e section De Gevry - 36e section Du Doubs, Feuille 1

• 9e section Des Bouclantes - 10e section Des Ferrières - 11e section De Landon - 12e section De Montroland

• 2e section Des Perrons - 3e section De Plumont - 4e section Creux de Blaine

• Tableau d'assemblage

• 21e section Devant Assaut - 22e section Derrière Assaut - 23e section Du Parisot - 24e section Du Tertre

• 17e section Des Golues (2 feuilles) - 18e section De la Croix des Bourguignons - 19e section De la Paule - 20e section De Gujean

• Feuille 2 - Feuille 5

• Feuille 6 - Feuille 8

• 29e section De la morte aux canons - 30e section De la Fontaine d'Arans - 31e section Des Nonnes - 32e section Sous Crissey

• 25e section Des Terre réunis - 26e section Du Poiset - 27e section De Nemont - 28e section De la Fenotte

• 13e section Des Bruyères - 14e section Du Petit Mont - 15e section De la Faulx - 16e section Des Desfois

• 1ère section Intra-muros (2 feuilles)

• Cadastre parcellaire de Dole

• Matrices annuelles

• Extrait sommaire du cadastre de Dole

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Cadastre Amoudru

Date :
1797-1810
Identifiant :
1G/1 - 1G/22