- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Qui sommes-nous ? Service éducatif des archives Découvrir Expos Recherche Focus

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

1 G - Impôts directs

Perception des impôts directs

• Administration

• Répartement

Rôles et matrices de rôles des contributions directes

• Recensement des portes et fenêtres

• Rôles généraux des 4 contributions

• Contributions personnelles, mobilières, patentes et autres taxes

• Contributions foncières, des portes et fenêtres, personnelle et mobilière

• Patentes

• Livre-journal des déclarations reçus et des renseignements recueillis par le récepteur

• Déclarations d'impôts

• Marc le franc des contributions directes

Impôts autres que fonciers

• Rôles de cotisations destiné au paiement des gardes-vignes

• Revenus

• Réclamations

Dégrèvements

• Cotes personnelles et mobilières

• Demandes de réductions

• Remboursement des impôts aux démobilisés

Partager la ressource
Lien permanent :

Perception des impôts directs