Monitoire accordé par l'Archevêque de Besançon à la ville de Dole contre toutes les personnes ayant distrait ou recélé des titres, papiers, deniers, censes et autres choses appartenant à la ville, avec les pièces relatives à la signification de ce monitoire et de plus la copie et la traduction des bulles de la cote précédente.

• Sujet : DOMAINE ; DROITS TERRIERS
• Date :

  1603

• Nature du contenu : FEUILLET
• Description physique :

  Importance matérielle : 6 pièces

• Identifiant :

  FA 387

• Localité : Besançon (archevêché)
• Mots-clés
  • Typologie
    • FEUILLET
  • Géolocalisation
    • Besançon (archevêché)
  • Thème
    • DOMAINE
    • DROITS TERRIERS
  • Personne (physique ou morale)
    • GREGOIRE XIV