Démarches et procès de la ville contre des particuliers ayant demandé ou obtenu des acensements et concessions en la forêt de Chaux : 1°/ Le Sieur de Marchaux2°/ Pierre Bouviron et Antoine Outhenin3°/ Adrien de Montureux4°/ Le Sieur de Santans5°/ Le Sieur de Charny, seigneur de Gevry6°/ Claude Nandollet7°/ Le Sieur de la Rochelle8°/ Le Sieur de Goux9°/ Le Sieur d'Acoste

• Sujet : DROITS D'USAGE ; FORET DE CHAUX
• Date :

  1556-1632

• Nature du contenu : FEUILLET
• Description physique :

  Importance matérielle : 74 pièces

• Identifiant :

  FA 458

• Localité : Chaux (forêt de)
• Mots-clés
  • Typologie
    • FEUILLET
  • Géolocalisation
    • Chaux (forêt de)
  • Thème
    • DROITS D'USAGE
    • FORET DE CHAUX
  • Personne (physique ou morale)
    • ACOSTE (Sieur d')