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Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1643-1745 Etats de la province et assemblées des Villes ; affaires politiques diverses ; correspondance

FA1706-1733 Correspondance

• 1ère liasse. Comprend 6 parties : 1° recueil de lettres adressées à la ville par divers personnages, de 1560 à 1600.2° minutes de lettres écrites par la ville pendant cette époque. (Ces deux parties sont fort incomplètes.)3° minutes de lettres écrites par la ville en 1607. (Elles se rapportent surtout à l'également de la noblesse.)4° lettres adressées à la ville, et écrites par elle en 1608. (Elles roulent surtout sur l'université prétendue par Besançon et sur l'hostie miraculeuse de Faverney.) Plus quelques lettres de 1611 les concernant.5° lettres écrites à la ville en 1609.6° lettres écrites à la ville en 1610, plus les minutes des lettres de la ville.

• 2ème liasse. Lettres des années 1612, 1613, 1614, 1615, et 1616.Les minutes des lettres de la ville manquent pour 1613 et 1616.

• 3ème liasse.1° Lettres et minutes de 1617.2° idem de 1618.3° Lettres de 1619. Manquent les minutes.4° Minutes de 1621. Manquent les lettres.5° Lettres et minutes de 1623.

• 4 ème liasse.1° Lettres et minutes de 1625.2° idem de 1626.3° Minutes de lettres de 1626 écrites par la ville à M. Chaillot, son député à Bruxelles au sujet du transport du Parlement.4° Lettres et minutes de 1627.5° Minutes de 1628. Manquent les lettres.6° Lettres et minutes de 1631.

• 5ème liasse.1° Lettres et minutes de 1632.2° idem de 1635.3° id. de 1636.4° Minutes de 1638. Manquent les lettres.5° Quelques minutes de 1643.

• 6ème liasse.1° Lettres et minutes de 1651 à 1654 (il en manque beaucoup.)2° Lettres et minutes de 1655 (très détériorées)3° idem de 1656.4° id. de 1657.5° id. de 1658.6° id. de 1659. (Parmi ces lettres s'en trouvent 3 plus un factum imprimé concernant le collège de Bourgogne fondé à Paris.)7° Lettres et minutes de 1661.8° id. de 1662. (Plusieurs de ces lettres concernent le transport du Parlement demandé par Besançon.)

• 7ème liasse.1° Lettres et minutes de 1663.2° Lettres de 1664. (Manquent les minutes.)3° Idem de 1665. id.4° Minutes de 1666 et seulement quelques lettres.5° Lettres de 1667. (Manquent les minutes.)6° Lettres et minutes de 1668 et 1669. (Ce recueil est volumineux et comprend en outre divers papiers relatifs aux affaires politiques de cette époque.)

• 8ème liasse.Lettres et minutes de 1670 et 1671.

• 9ème liasse.Lettres et minutes de 1672 et 1673.

• 10e liasse. Lettres et minutes des années 1676, 1677, 1678, 1679, 1680.

• 11e liasse. Lettres et minutes de 1681, 1682, 1683, 1684 et 1685.

• 12e liasse. Lettres et minutes des années 1686, 1687, 1688, 1689 et 1690.

• 13e liasse. Lettres et minutes des années 1691, 1692, 1693, 1694.

• 14e liasse. Lettres et minutes des années 1695, 1696, 1697, 1698, 1699.

• 15e liasse. Correspondance des années 1700 à 1705.

• 16e liasse. Correspondance des années 1706 à 1711. (Dans les lettres de 1706 s'en trouvent plusieurs concernant l'établissement projeté d'un coche d'eau.)

• 17e liasse. Correspondance des années 1712 à 1715.

• 18e liasse. Correspondance de 1716 à 1720.

• 19e liasse. Correspondance de 1721, 1722, 1723.

• 20e liasse. Correspondance de 1724, 1725, 1726.

• 21e liasse. Correspondance de 1727 à 1730.

• 22e liasse. Correspondance de 1731 à 1734.

• 23e liasse. Correspondance de 1735 à 1739.

• 24e liasse. Correspondance de 1740 à 1743.

• 25e liasse. Correspondance de 1744 à 1749.

• 26e liasse. Correspondance de 1750, 1751, 1752.

• 27e liasse. Correspondance des années 1753, 1754, 1755, et partie de celle des années 1756 et 1758.

• 28e liasse. Lettres diverses des années 1760 à 1790. (Il en manque plus des 7/8 au moins.)

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FA1706-1733 Correspondance