Recueil des baux et marchés. Cette cote est divisée en deux partie. La première est la collection très incomplète des originaux, minutes, grosses et expéditions de ces actes. La seconde se compose de registres où ils étaient transrits. La première partie renferme 5 liasses :1° Baux er marchés de 1620 à 1649, moins 1621 et 1637.2° Baux et marchés de 1650 à 1674 moins 1653.3° Baux et marchés non classés par année comme les précédentes, embrassant une partie des actes de la fin du XVIIe siècle et de la première moitié du XVIIIe, mais avec de grandes lacunes. 4° Cette liasse non classée par année, comprend surtout les actes de 1755 et 1774. 5° Baux et marchés classés par année, de 1775 à 1786 ; il paraît en manquer un certain nombre. La deuxième partie renferme 3 registres :1° Registre où sont transcrits les principaux baux et marchés de la ville depuis 1676 à 1696 (281 feuillets avec une table).2° Autre registre de 1726 à 1769 (300 feuillets avec une table).3° Autre de 1770 à 1790 (198 feuillets couverts de parchemin fatigué).Plus un cahier d'une trentaine de feuillets où sont transcrits divers actes de 1704 à 1735 ; il doit en manquer plusieurs.
- Sujet : ACTE ; MINUTE
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Date :
1602-1790
- Nature du contenu : LIASSE
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Description physique :
Importance matérielle : 1288 pièces
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Identifiant :
FA 81