Pièces relatives à diverses contestations entre la ville et les salpêtriers et fermiers de l'exploitation des fermes et salpêtres. D'après les ordonnances royales, chaque propriétaire devait laisser fouiller sa maison pour qu'on en retirat les terres salpêtrées qui étaient ensuite remplacées par d'autres terres. Mais cette recherche des salpêtres se faisaient souvent avec certaines vexations qui amenèrent les plaintes ci-dessus.
- Sujet : FRAIS DE GUERRE ; MUNITIONS
-
Date :
1759-1762
-
Identifiant :
FA 1246