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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA627-899 Finances de la ville

FA627-658 Amodiations, recettes et comptes du domaine de la ville

FA639-650 Comptes et manuels des receveurs de la ville

• Liasse composée de vingt quatre cahiers de format semblable intitulés : Contrôles des fermes et amodiations au profit de la ville de Dole; pour les années 1488, 1489, 1492, 1496, 1502, 1503, 1504, 1505, 1507, 1508, 1516, 1522 à 1529, 1531, 1532, 1536 et 1548.Avec un compte de dépenses rendu par Guillaume Drouhot pour 1488.Nota. Ces cahiers n'ont pas de couvertures; les feuillets extérieurs de quelques uns d'entre eux sont un peu endommagés.

• Livre de contrôle des fermes et amodiations de la ville.

• Manuel du revenu total de la ville pour 1585-1591.

• Autre manuel semblable au précédent pour l'année 1624. En marge sont inscrites plusieurs amodiations la plupart signées des preneurs.

• Cédules et reconnaissances faites par diverses personnes ayant eu en communication des manuels des revenus de la ville. Ces manuels ont depuis longtemps disparu des archives.

• Extraits des comptes de Jean Virelotte, receveur du domaine de la ville, 1514 et 1515. Ces extraits sont relatifs aux dépenses du mayeur.

• Compte présenté par Sébastien Croichet, de la recette des revenus de la ville. Manquent quelques feuillets à la fin.

• Comptes rendus par les mayeurs.1° Par le Sieur Chaillot pour 1624; un cahier in-quarto, pap. 16 folio.2° Par le même pour 1629; un cahier in-quarto, pap. 30 folio.3° Un registre couvert de parchemin, sur lequel sont inscrits tous les comptes des mayeurs de 1644 à 1657. Registre in-quarto pap., 237 folio.4° Un cahier contenant le compte d'Adrien Bacquet pour 1668. Cahier in-quarto pap., 12 folio.

Comptes de recettes et dépenses présentés par les receveurs du domaine patrimonial de la ville.

• 1642-1651

• 1652-1675, 1683, 1735-1739

• Voir l'inventaire supplémentaire.

• Mémoires, lettres et notes réunis en un dossier et relatifs à la reddition des comptes du Sieur Vuillez, receveur du domaine de la ville.

Comptes du domaine

• 1704, 1719-1739 (comptes des aides) et mémoires et états concernant la reddition des comptes du Sieur Aurière, receveur de la ville (1736-1737).

• 1725-1730

• 1711-1719

• 1746-1747

• 1747

• 1763-1788

• 1729-1743

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FA639-650 Comptes et manuels des receveurs de la ville