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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1041-1278 Police militaire

FA1118-1144 Capitaines, gouverneurs et état-major de Dole

FA1140-1144 Logements et ustensiles des gouverneurs de Dole et de l'Etat-major

• Mandement de 1000 francs pour l'ameublement dû par la ville au colonel de la Verne, avec quittance de celui-ci plus une lettre du Sr Alix adressée à la ville au sujet de la somme de 300 fr. pour laquelle il avait cédé la maison où le dit Sr de la Verne avait été installé.

• Mémoire des fournitures et dépenses faites par la ville pour le logement, l'ameublement et l'entretien de l'hôtel du Sr d'Espagne capitaine gouverneur de Dole après la conquête.

• Recueil de pièces, étant surtout des quittances et lettres au sujet des ustensiles fournis par la ville à l'état-major.

• Autre recueil de pièces concernant le logement du gouverneur et des officiers, les contestations de la ville avec eux, des lettres à l'intendant et émanées de lui, des mémoires de fournitures, d'ustensiles, de réparations etc, ordonnances de l'intendant touchant les logements et ameublements du major et de l'ingénieur en chef, requêtes du chapelain Bidey ayant prêté un lit qui avait été endommagé etc. Toutes ces pièces offrant fort peu d'intérêt.

• Autre recueil concernant plus spécialement l'hôtel du gouverneur loué par la ville à cet effet, les réparations et l'entretien de ce bâtiment etc. Pièces sans intérêt aujourd'hui.

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FA1140-1144 Logements et ustensiles des gouverneurs de Dole et de l'Etat-major