Pièces relatives à l'acensement fait par la ville à un nommé Migneret d'un terrain inculte situé au Mont d'Alans, et qu'il avait cultivé contrairement aux clauses avec l'arrêt du Parlement concernant les défrichements (1766).
- Sujet : EXTRA-MUROS ; TERRAIN
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Date :
1780
- Nature du contenu : FEUILLET
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Description physique :
Importance matérielle : 3 pièces
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Identifiant :
FA 418
- Localité : Mont d'Alans (site)