Minutes des délibérations du Conseil de Ville. Cette collection se compose de neuf liasses assez volumineuses comprenant les années suivantes : -1ère liasse divisée en sept parties : 1° minutes de l'an 1634 (incomplètes) ; 2° de l'an 1635 (complètes) ; 3° de l'an 1636 (à peu près complètes) ; 4° de l'an 1637 (complètes, moins quelques feuilles déchirées) ; 5° du 17 janvier 1638 au 2 février 1639 ; 6° du 4 février 1639 au 27 janvier 1640 ; 7° du 31 janvier 1640 au 21 septembre 1641, puis du 26 décembre 1641 au 5 avril 1642. Etat satisfaisant.- 2ème liasse : divisée en 7 parties : 1° du 22 avril 1648 à la fin de 1650 ; 2° de 1651 à 1654 ; 3° de 1655 à 1660 ; 4° 1661 et 1662 (manque 1663) ; 5° 1664-1665 et 1666 (manque 1667) ; 6° 1668 à 1671 ; 7° 1672 à 1674. Etat à peu près passable ; chaque année semble complète, sauf quelques feuillets déchirés ça et là. Les minutes manquent du 5 avril 1642 au 22 avril 1648, ainsi que celles des années 1676, 1677 et 1678. Celles de l'année 1675 remplaçant le registre qui est perdu sont à la cote précédente. - 3ème liasse : elle comprend les années 1679 à 1689 inclusivement. Il y a des lacunes dans l'année 1689. 4ème liasse : de l'an 1690 à l'an 1699 inclusivement. Il y a une lacune dans l'année 1695. 5ème liasse : de 1700 à 1709 inclusivement, sauf une petite lacune en 1707.6ème liasse : de 1710 à 1720 ; semblent complètes.7ème liasse : de 1721 à 1729.8ème liasse : de 1730 au 12 juin 1734 ; semblent complètes Depuis cette époque il y a de grandes lacunes.9ème liasse : comprend seulement les minutes de 1756, de 1758, de 1762, 1763 et 1764, moins toutefois quelques lacunes, puis quelques minutes de 1766. On a joint à cette liasse des extraits de délibérations prises en 1788, et revêtues de l'homologation de l'intendant.
- Sujet : DELIBERATION ; MINUTE
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Date :
1634-1788
- Nature du contenu : FEUILLET
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Description physique :
Importance matérielle : 1 pièces
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Identifiant :
FA 79