1 G - Impôts directs

Description :
La sous-série 1G concerne les impôts directs. La première partie met en avant les éléments permettant de connaître le territoire communal dolois à travers 2 documents importants tant par leur volume et que la quantité d'informations, à savoir, les cadastres Amoudru et napoléonien. Sont également conservé les données cadastrales (atlas et matrices) d'Azans et de Saint-Ylie. La seconde partie quant à elle, touche à la perception de ces impôts directs avec les rôles de contributions ou encore les patentes.

Concernant la cartographie de la ville de Dole, peu de plans existent avant le XVIIIe siècle, il s'agit avant tout de représentations. C'est pourquoi le Magistrat dolois décide, afin de maîtriser le développement urbain et d'asseoir l'impôt de manière efficace, d'établir en 1768, un arpentement général de la ville. Mais c'est seulement en 1773 que ce projet est réellement évoqué. D'après les délibérations municipales (FA78/147), un marché est signé avec le sieur Edme Pierre Marie Vienne. En 1788, sous la pression de l'Intendant de Franche-Comté, un plan géométrique de la ville et de ses faubourgs est enfin réalisé par les sieurs Carret et Marillier.
S'ensuit les cadastres Amoudru (1797-1807) et napoléonien (1812-1813). En 1812, le préfet impose à la ville de Dole l'élaboration d'un nouveau cadastre parcellaire selon les normes édictées par la loi de 1807, dit cadastre napoléonien. Réalisé par le géomètre Boichoz d'avril 1812 à septembre 1813, ce cadastre de 8 sections s'avère être un outil purement fiscal.
Quelques pièces concernant les impôts extraordinaires sont en sous-série 2G. Et les rapports entretenus par la commune de Dole avec les administrations telles que les services de l'Enregistrement et domaines, des postes et télégraphes ou encore des poids et mesures donnent lieu à la production d'un petit nombre de dossiers classés en 3G.
Date :
1793-1979
Description physique :
Importance matérielle : 12,80 ml
Langue : Français.
Droits :
Documents librement communicables.
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
Biographie ou Histoire :
Le cadastre constitue l'État-civil de la propriété foncière. Il regroupe, commune par commune, l'ensemble de la documentation donnant la description et l'évaluation des propriétés foncières, dans le but d'établir l'impôt que supportent ces biens. C'est là sa seule finalité; il n'est, en particulier, pas destiné à servir de preuve de propriété et ne peut apporter qu'une présomption. La preuve de la propriété ne peut être apportée que par les actes passés devant un notaire.

Le cadastre Amoudru
Dans le contexte de la Révolution française, la commune de Dole se prononce le 5 juillet 1792 pour l'exécution d'un arpentement général de son territoire. Anatoile Amoudru, architecte et géomètre, remporte le marché en 1797. L'opération dure 10 ans, il soumet son travail au maire de Dole le 8 janvier 1808. L'ensemble des documents sont livrés en 1811.
Ce cadastre dit Amoudru est une source d'informations archéologiques et historiques précisant des détails architecturaux et diverses indications sur le territoire communal. Ce document est essentiel pour toutes recherches urbaines, économiques et sociales au début du XIXe siècle.

Le cadastre napoléonien
Par décret-loi du 15 septembre 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d'un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation effective s'étendra sur toute la première moitié du XIXème siècle. Il restera en vigueur jusqu'à la réalisation du cadastre rénové au XXème siècle, prescrit par la loi du 16 avril 1930. Ce document, qui restera pour la postérité comme le « cadastre napoléonien », est la première tentative de réalisation uniforme et normalisée d'un cadastre parcellaire pour toutes les communes de France (identique pour toutes les communes, effectué selon les mêmes principes et avec les mêmes techniques, il se compose des mêmes documents).
La fonction primaire du cadastre napoléonien est de déterminer la propriété du sol (qui possède quoi et à quel moment), mais c'est également un outil fiscal qui a pour but d'établir l'assiette de l'impôt foncier (évaluer combien chacun paye en fonction de ce qu'il possède). Il est important de noter qu'en France le cadastre n'a pas le statut véritable de « livre foncier » opposable en justice en matière de propriété. Il concourt seulement à établir la preuve de la propriété individuelle. Dans les services d'Archives, les différents documents qui composent le cadastre napoléonien permettent de réaliser des travaux de généalogie foncière (histoire d'une parcelle ou d'un groupe de parcelles, de ses différents possesseurs, de l'évolution de l'occupation du sol, etc.) et de répondre à des recherches administratives portant sur des origines de propriété. Dans tous les cas, pour consulter les documents notariaux attestant des changements de propriété, il est nécessaire d'avoir recours à d'autres fonds d'archives (archives notariales ou archives des conservations des Hypothèques). Il est très important de noter que les documents cadastraux ne sont d'aucun secours quant aux recherches portant sur des servitudes grevant des biens immobiliers (droits de passage, mitoyenneté de murs, etc.). Dans ce cas précis, le chercheur doit se reporter impérativement vers d'autres documents (les minutes des notaires ou les transcriptions qui en sont faites sur les registres des conservations des Hypothèques).

L'Atlas cadastral parcellaire
L'atlas parcellaire napoléonien est le premier document de ce type d'une précision allant jusqu'au niveau de la parcelle, c'est-à-dire la plus petite unité foncière. C'est une photographie du sol réalisée au moment de son élaboration. Les évolutions marquantes (les changements de propriétaire, les divisions de parcelles, les créations de routes, les constructions de bâtiments, etc.) ne sont pas reportées sur les plans, elles figurent uniquement sur les matrices.
La première planche qui compose chaque atlas est le tableau d'assemblage. C'est une vue de la totalité du territoire de la commune, qui apparaît divisée en parties appelées sections. Chaque section est nommée par une lettre de l'alphabet (A, B, C, etc.) et se compose d'une ou de plusieurs feuilles. À l'intérieur de chaque section les parcelles sont toujours numérotées de 1 à l'infini (parcelle 1 de la section A ; parcelle 1 de la section B, etc.).
Une fois localisé sur le tableau d'assemblage le secteur sur lequel porte la recherche, reportez-vous à la feuille de la section concernée. Vous prendrez soin de relever la lettre de la section concernée et le(s) numéro(s) de(s) la parcelle(s). Muni de ces informations, vous consulterez alors l'état des sections.

Les états de sections
Élaboré en même temps que l'atlas, il est formé de cahiers reliés en un registre dans l'ordre alphabétique des sections (un cahier par section). Au sein de chaque état de sections, les parcelles sont classées dans l'ordre numérique croissant. Vous trouverez pour chaque parcelle les renseignements suivants :
- nom et prénom du propriétaire,
- numéro de la parcelle dans la section,
- lieu dit,
- nature du sol (nature de la propriété),
- surface (exprimée en ha, ar, cen).
Attention, le numéro qui figure dans la colonne « numéro de la liste alphabétique », ne renvoie ni à la table alphabétique ni au numéro de folio de chaque propriétaire que l'on trouve sur les matrices. N'en tenez aucun compte !
Muni du nom de propriétaire, reportez-vous alors aux matrices, et à la première d'entre elles, la matrice cadastrale des propriétés foncières.

Les matrices cadastrales

Ce sont des registres sur lesquels sont regroupées les possessions bâties et/ou non bâties d'un même propriétaire sur un folio (page) ou sur une case (une partie de page). Chaque folio ou case possède un numéro (1, 2, 3, etc.). Les numéros sont classés dans l'ordre croissant.
Les matrices sont les documents sur lesquels sont enregistrés tous les renseignements relatifs aux évolutions de la propriété (les changements de propriétaire, les divisions de parcelles, les créations de routes, les constructions de bâtiments, etc.).
- Matrice cadastrale des propriétés foncières, dite matrice foncière
Sur ce registre, sont inscrites sur un même folio (page) les références des propriétés bâties et non bâties appartenant à une personne.
À partir de la table alphabétique des propriétaires, qui est toujours en fin de volume, vous recherchez le nom de la personne qui vous intéresse. Le chiffre en regard à droite du nom de la personne est le numéro de folio (page) du compte du propriétaire. Reportez-vous alors au folio indiqué. Sur ce folio, correspondant au propriétaire recherché, vous trouvez, dans un tableau à colonnes, de gauche à droite :
- le nom, le prénom et le domicile du propriétaire (les noms rayés qui figurent au dessus du nom du propriétaire sont les noms des anciens propriétaires),
- l'année de la mutation (année de l'entrée ou de la sortie d'une parcelle dans le patrimoine de la personne),
- la lettre de la section, puis le numéro de la parcelle,
- le lieu dit,
- l'indication de la nature du sol (pré, bois, vigne, etc.),
- la surface,
- et tout à droite, les comptes de provenance (tiré de) ou de destination (passé à) des parcelles (les chiffres donnés sont les numéros des folios de la matrice d'où sont tirées et où sont passées les parcelles vendues ou acquises).
Pour suivre la succession des différents propriétaires vous n'avez plus qu'à vous reporter aux folios indiqués, et ainsi de suite.
Attention :
- pour une parcelle non bâtie, lorsque vous n'avez pas de chiffre dans la colonne « passé
à », cela signifie que vous devez vous reporter à la matrice des propriétés non bâties (PNB) de 1914. Vous poursuivrez la recherche dans la matrice des PNB en vous reportant au folio dont le numéro est indiqué sur la matrice foncière sous le numéro de folio du compte du propriétaire ;
- pour une parcelle bâtie, lorsque vous aurez l'indication B, B 1882 ou 1882 B dans la colonne « passé à », cela signifie que vous devez vous reporter à la matrice des propriétés bâties de 1882
À retenir :
- - la lettre « p » en minuscule après le numéro d'une parcelle veut dire « partie », cela atteste d'une division de la parcelle.
- Matrice des propriétés bâties de 1882
Cette matrice sert à enregistrer spécifiquement les propriétés bâties à partir de 1882 (à compter de cette date, la matrice foncière ne sert plus que pour les propriétés non bâties). À partir de la table alphabétique des propriétaires, qui est toujours en début de volume, vous recherchez le nom de la personne qui vous intéresse. Le chiffre en regard à droite du nom de la personne est le numéro de case (partie de page) du compte du propriétaire. Reportez-vous alors à la case indiquée (les cases sont classées dans l'ordre numérique croissant).
Sur cette case, correspondant au propriétaire recherché, vous trouvez, dans un tableau à colonnes :
- le nom, le prénom et le domicile du propriétaire (les noms rayés qui figurent au dessus du nom du propriétaire sont les noms des anciens propriétaires),
- la lettre de la section, puis le numéro de la parcelle,
- le lieu dit,
- l'indication de la nature du sol,
- les comptes de provenance (tiré de) ou de destination (porté à) des parcelles (les chiffres donnés sont les numéros de folio de la matrice d'où sont tirées et où sont passées les parcelles vendues ou acquises),
- l'année de la mutation (année de l'entrée ou de la sortie d'une parcelle dans le patrimoine de la personne).
Pour suivre la succession des différents propriétaires vous n'avez plus qu'à vous reporter aux cases indiquées, et ainsi de suite.
À retenir :
- les surfaces ne sont pas mentionnées sur les matrices des propriétés bâties,
- la lettre « p » en minuscule après le numéro d'une parcelle veut dire « partie », cela atteste d'une division de la propriété,
- l'indication NB (non bâtie) sous le numéro de compte renvoie à la matrice foncière, à cette époque utilisée pour les seules propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés bâties de 1911
Cette matrice sert à enregistrer spécifiquement les propriétés bâties. Elle fait suite à celle de 1882. À partir de la table alphabétique des propriétaires, qui est toujours en début de volume, vous recherchez le nom de la personne qui vous intéresse. Le chiffre en regard à droite du nom de la personne est le numéro de case (partie de page) du compte du propriétaire. Reportez-vous alors à la case indiquée (les cases sont classées dans l'ordre numérique croissant). Sur cette case, correspondant au propriétaire recherché, vous trouvez, dans un tableau à colonnes:
- le nom, le prénom et le domicile du propriétaire (les noms rayés qui figurent au dessus du nom du propriétaire sont les noms des anciens propriétaires),
- l'année de la mutation (année de l'entrée ou de la sortie d'une parcelle dans le patrimoine de la personne),
- les comptes de provenance (tiré de) ou de destination (porté à) des parcelles (les chiffres donnés sont les numéros de folio de la matrice d'où sont tirées et où sont passées les parcelles vendues ou acquises),
- la lettre de la section et le numéro de la parcelle,
- le lieu dit,
- l'indication de la nature du sol.
Pour suivre la succession des différents propriétaires vous n'avez plus qu'à vous reporter aux cases indiquées, et ainsi de suite.
À retenir :
- les surfaces ne sont pas mentionnées sur les matrices des propriétés bâties,
- la lettre « p » en minuscule après le numéro d'une parcelle veut dire « partie », cela atteste d'une division de la parcelle,
- le chiffre indiqué sous le numéro de case en haut à droite (« case de l'ancienne matrice ») est celui de la case de la matrice des propriétés bâties précédente, celle de 1882.
- Matrice des propriétés non bâties de 1914
Cette matrice sert à enregistrer spécifiquement les propriétés non bâties à partir de 1914. Elle prend la suite de la matrice des propriétés foncières, mais uniquement pour les propriétés non bâties. À partir de la table alphabétique des propriétaires, qui est toujours en début de volume, vous recherchez le nom de la personne qui vous intéresse. Le chiffre en regard à droite du nom de la personne est le numéro de folio (page) du compte du propriétaire. Reportez-vous alors au folio indiqué (les folios sont classés dans l'ordre numérique croissant).
Sur le folio correspondant au propriétaire recherché, vous trouvez, dans un tableau à colonnes :
- le nom, le prénom et le domicile du propriétaire (les noms rayés qui figurent au dessus du nom du propriétaire sont les noms des anciens propriétaires),
- l'année de la mutation (année de l'entrée ou de la sortie d'une parcelle dans le patrimoine de la personne) et les comptes de provenance (tiré de) ou de destination (porté à) des parcelles (les chiffres donnés sont les numéros des folios de la matrice d'où sont tirées et où sont passées les parcelles vendues ou acquises),
- la lettre de la section et le numéro de la parcelle,
- le lieu dit,
- la surface (exprimée en ha, ar et cen),
- l'indication de la nature du sol.
Pour suivre la succession des différents propriétaires vous n'avez plus qu'à vous reporter aux folios indiqués, et ainsi de suite.
À retenir :
- en bas à gauche du folio, vous trouvez l'indication du folio de ce compte de propriétaire dans l'ancienne matrice, qui est la matrice des propriétés foncières,
- en bas à droite du folio, quand le compte est non terminé sur le folio vous trouvez l'indication du folio de suite de ce compte dans la matrice (avec indication de la ligne),
- dans les mutations, quand il y a plusieurs numéros de folios, cela atteste d'une division de la parcelle. Vous devez alors vous référer aux différents folios indiqués pour suivre l'évolution de la parcelle (l'addition des surfaces sur les différents comptes donne normalement la surface d'origine !).
Histoire de la conservation :
Il existe deux versions du cadastre Amoudru, l'un appartenant aux Archives municipales et l'autre à la bibliothèque patrimoniale, conservés les deux à la médiathèque.
Modalités d’entrée :
Versement.
Information sur l’évaluation :
Aucune élimination n'a été effectuée.
Accroissement :
La sous-série est close.
Mode de classement :
Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d’accès :
Documents librement communicables.
Conditions d’utilisations :
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
Grands registres parfois fragile, l'utilisation d'un lutrin est recommandée.
Autre instrument de recherche :
Concernant le cadastre dit Amoudru, il est également possible de se reporter aux cotes 48 Fi de l'inventaire du fonds iconographique des archives.
Existence et lieu de conservation des originaux :
Archives municipales de Dole

Fonds ancien :
FA 236-325 Voirie, édilité, édifices publics
FA 326-385 Territoire de Dole
FA 386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville
FA 701-743 Impositions sur les habitants pour les besoins de la ville
FA 900-951 Droits du Souverain dans la ville, impositions
FA 327, 617 Plans de Dole
Série Fi : Cartes et plans

Bibliothèque patrimoniale de Dole

Fonds Anatoile Amoudru

Musée des Beaux-Arts de Dole

Vue de Dole lors du siège de 1636, gravure sur cuivre de Nicolas Labbé
Le siège de Dole de juin 1674, toile peinte par Jean-Baptiste Martin, fin XVIIe siècle
« Plan géométrique de la ville de Dole et d'une partie de ses faubourgs... » levé par Carret et Marillier en 1787-1788

Archives départementales du Jura

Série P : Finances, cadastres, postes.
3 Pplan 2187 - 2202 Plans parcellaires napoléoniens 1813
3 P 1501 - 1528 États de sections et matrices
Série W : Postes et télécommunications

Archives nationales

Série F90 : Postes et télégraphes.
Bibliographie :
Le cadastre Amoudru (1797-1807) : un monument graphique à découvrir , Carnet dolois, n°18-19, octobre 2018

Le cadastre dévoilé : deux siècles d'usage administratif et historique , Archives départementales du Jura, 2009, 127p.

AMOUDRU (Anatoile), Cadastre parcellaire de Dole, ancienne capitale de la Franche-Comté A de Bourgogne commencé en 1797 et fini en 1807 en deux volumes le premier qui est celui-ci, comprenant l'arpentement général, composé des états de sections de cette ville et de son territoire, ainsi que de la matrice particulière de 1807 qui en est le premier relevé fait et la première suite; et l'autre renfermant tous les plans ledit ouvrage fait en triple minute l'une pour être déposée et conservée dans les archives de la municipalité, composée des deux volumes ci-dessus énoncés; l'autre pour être déposée à son secrétariat après y avoir joint les feuilles de la matrice de souche, le livre des mutations, le registre des matrices annuelles, les deux expertises et les autres pièces qui ont servi à la confection du cadastre et qui sont nécessaires à sa tenue journalière et la troisième enfin pour être remise au département après y avoir joint une expédition du livre des mutations , Prudont, 1808

LANGROGNET (Jean-Louis), Anatoile Amoudru architecte (1739-1812) ou les bois devenus pierres , Dole, édition La Passerelle, 2013