Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents.Rapport fait au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Scellier, Queinnec, Enjubault & Quirot , sur les opérations des deux assemblées électorales et scissionnaires du département du Jura, par J.B. quirot. Séance du 12 floréal an 6.
- Sujet : Fonds comtois -- Imprimés
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Description :
###ADV10034654
- Éditeur : Paris Imp. Nationale
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Date :
1798
- Nature du contenu : az
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Description physique :
Importance matérielle : 10 p
Dimensions : 22 cm
Genre/Carac. phys. : az
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Identifiant :
Br 393
- Langue : Français
- Localité : Jura (France)
- Num. secondaire : 33901001575505
- Mention de responsabilité : Quirot, J.-B.
- Date de pub. : 1798
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Conditions d’utilisations :
c
- Présentation et importance matérielle : 10 p
- Composition du matériau : az
- Dimensions et unité de dim. : 22 cm
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Notes (identificateur) :
20161122