Pièces de procédure - 1807-1869

• Description :

  Affouage, éclairage, rampe du cours Saint-Mauris, rue du Collège et du vieux marché, percement de la rue de la gare, rempart, rue des Arènes, canal des Tanneurs.

• Date :

  1807-1869

• Identifiant :

  4D/1

• Autres identifiants :

  Ancienne cote : 4D