Registre - 1809-1815

• Date :

  1809-1815

• Identifiant :

  1D/20

• Autres identifiants :

  Ancienne cote : 1D1/b/19

• Notes :

  Le registre des arrêtés du maire coté 2D/5 contient les délibérations du conseil municipal de 1807 à 1809.