1 D - Conseil municpal
-
Description :
La série D traitant de l'administration générale de la commune est divisé en 4 sous-séries. La première sous-série (1D) forme le cœur de l'histoire de la commune avec les registres de délibérations de 1790 à 2011 et les actes-minutes (1933-1981) ainsi que les comptes-rendus de commissions (1865-1954) qui viennent approfondir certains dossiers. Cette trame documentaire permet de reconstituer la vie et le fonctionnement administratif de la ville.
- Nature du contenu : DELIBERATION
-
Description physique :
Importance matérielle : 10,65 ml
- Langue : Français.
-
Relation :
Archives municipales de Dole
Fonds ancien : Organisation municipale (FA1-81) ; États de la province et assemblées des Villes, affaires politiques, correspondance (FA1643-1745) ; procès ( FA 1764, FA 1785-1812).
Série C : bulletins municipaux.
Série W : Secrétariat général, pilotage et coordination (23W, 100-101W, 103W, 116W, 139W, 150-151W, 161W).
Archives départementales du Jura
Série L : districts (3L), municipalités cantonales (8L).
Série O : administration communale (2O).
Série W : fonds de la sous-préfecture de Dole.
Série Z : sous-préfecture de Dole.
Archives nationales
Sous-série : F/1bI/897 : Réunion à la ville de Dole des communes d'Azans et St-Ylie ; désignation d'une délégation spéciale, 6 - 7 avril 1953.
Sous-série F3 : administration communale.
-
Droits :
Documents librement communicables.
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
- Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
-
Modalités d’entrée :
Versement.
-
Information sur l’évaluation :
Aucune pièces n'a été éliminée conformément aux règlements en vigueur sur les archives modernes hormis les doubles et formulaires vierges en nombre conséquent.
-
Accroissement :
La sous-série est close.
-
Mode de classement :
Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
-
Conditions d’accès :
Documents librement communicables.
-
Conditions d’utilisations :
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
-
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
Grands registres parfois fragile, l'utilisation d'un lutrin est recommandée.
-
Autre instrument de recherche :
Un inventaire était déjà existant partiellement.
-
Bibliographie :
Conseil municipal de Dole. Séance du 6 novembre 1865 : rapport ou exposé de projets fait par l'administration municipale , 1865, 13 p.
CORNE (L.), Réponse au rapport de la commission des travaux communaux du conseil municipal de Dole , Dole, 1866, 22 p.
PALLU (Jean-Joseph), Correspondance de Jean-Joseph Pallu avec les autorités de la ville de Dole : rapports, lettres (maire, conseil municipal, commission bibliothèque)
RUFFIER (Philippe), Rapport de la commission des travaux communaux , Dole, 17 p.
TRAVAILLAUD (Georges), Supplique au Conseil Municipal de Dole , 1869, 23 p.
ZIEGLER (Isabelle), Enquête sur le Conseil municipal de Jeunes de la ville de Dole : rapport de recherche , 1990, 137 p.