6 F - Mesures d'exception

  • Description :

    La sous-série 6F est à mettre en relation avec la sous-série 4H car elle concerne les mesures d'exceptions pendant et entre les différents conflits internationaux. Elle est particulièrement intéressante pour comprendre la vie quotidienne à Dole dans la première moitié du XXe siècle.
  • Description physique :

    Importance matérielle : 1,40 ml
  • Langue : Français.
  • Relation :

    Archives municipales de Dole

     

    Fonds ancien : Habitants et manants (FA82-95) ; Règlements sur les diverses industries et professions (FA162-177) ; Foires, marchés, commerce et approvisionnement de la ville (FA178-208) ; Subsistances, boucherie, boulangerie (FA 1757).

    Série H : Affaires militaires (4H).

    Série I : Établissements insalubres (5I).

    Série K : Chambre d'agriculture (1K).

    Série M : Édifices publics (1M).

    Série W : Population (110W-111W), développement économique (5W, 31W, 49W), abattoir (15W, 114W), mission locale pour l'emploi (148W).

     

    Archives départementales du Jura

     

    Série M : Population, affaires économiques, statistiques (6M), Agriculture, Eaux et forêts (7M), Commerce et tourisme (8M), Industrie (9M), Travail et main d'œuvre (10M).

    Série W : Fonds de la Préfecture.

    Série Z : Sous-préfecture de Dole.

     

    Archives nationales

     

    Sous-série F10 : Agriculture.

    Sous-série F11 : Subsistances.

    Sous-série F12 : Commerce et industrie.

    Sous-série F20 : Statistique (population et agriculture).

    Sous-série F22 : Travail et sécurité sociale.
  • Droits :

    Documents librement communicables.

    Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
  • Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
  • Modalités d’entrée :

    Versement.
  • Information sur l’évaluation :

    Aucune pièces n'a été éliminée conformément aux règlements en vigueur sur les archives modernes.
  • Accroissement :

    La sous-série est close.
  • Mode de classement :

    Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
  • Conditions d’accès :

    Documents librement communicables.
  • Conditions d’utilisations :

    Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
  • Autre instrument de recherche :

    Un inventaire était déjà existant.