2I - Police générale

Description :
La sous-série 2 I, portant sur la police générale rappelle le positionnement géographique de Dole dans le nord du Jura, entre Besançon et Dijon et les mouvements de population. Ainsi, les dossiers contenant des certificats de civisme, de vie, de résidence, d'autorisations de déplacements hors des murs de la ville et de réglementation relatives à l'obtention des passeports mettent en évidence l'importance des flux migratoires dans la région durant ces deux siècles.
Description physique :
Importance matérielle : 1,60 ml
Langue : Français.
Relation :
Archives municipales de Dole

Fonds ancien : Attributions judiciaires de la Mairie (FA96-152) ; Édits et règlements généraux de police (FA153-161) ; Propreté, sécurité et santé publiques (FA209-235) ; Voirie, édilité, édifices publics (FA236-325) ; Police rurale (FA336-346) ; Police militaire (FA1041-1278) ; Édits de police de 1650 à 1698 (FA 1747) ; Édits de police de 1633 à 1649 (FA 1748) ; Édits de police de 1516 à 1600 (FA 1749).
Série F : Commerce et industrie (2F). Mesures d'exceptions (6F).
Série M : Édifices publics.
Série Q : Assistance et prévoyance.

Archives départementales du Jura

Série M : Administration générale du département (1M). Police (4M). Santé publique et hygiène (5M).
Série U : Justice.
Série W : Commissariat de Dole (1858W, 2178W, 2253W), sous-préfecture de Dole (1149W).
Série X : Assistance et prévoyance sociale.
Série Y : Établissements pénitentiaires.
Série Z : Sous-préfecture de Dole.

Archives nationales

Sous-série F1c : esprit public et élections.
Sous-série F7 : police générale.
Sous-série F8 : police sanitaire.
Sous-série F15 : hospices et secours.
Sous-série F16 : prisons.
Sous-série F18 : imprimerie, librairie, presse, censure.
Sous-série BB18 : Dossiers de la Division criminelle de 1890 à 1955.
Droits :
Documents librement communicables.
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
Modalités d’entrée :
Versement.
Information sur l’évaluation :
Aucune pièces n'a été éliminée conformément aux règlements en vigueur sur les archives modernes.
Accroissement :
La sous-série est close.
Mode de classement :
Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d’accès :
Documents librement communicables.
Conditions d’utilisations :
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
Bibliographie :
Règlement pour la formation et la police des milices nationales du bailliage de Dole , 1789, 29 p.
Pointurier Père et Fils. Artistes et B :.C :.C :. au XIXe siècle , catalogue d'exposition, Arbois et Dole, 2017, 39 p.
500e anniversaire de l'imprimerie à Dole , exposition, Bibliothèque municipale de Dole, 15 septembre-14 octobre 1990, 38 p.
BILLARD (Louis), Notice sur la prison de Dole , 1905, 20 p.
BIENMILLER (Daniel), La Fête à Dole - 16ème-20ème siècle , Musée de Dole, 15 octobre-18 Décembre 1983, exposition organisée par le Service des Archives et le Musée de la Ville de Dole, 1983, 77 p.
BROUTET (Félix), L'imprimerie à Dole et quelques imprimeurs renommés , Dole, Chazelle, 34 p.
COLOMB (Honoré), Rapport relatif au dépôt de mendicité de Dole, adopté par la Commission d'enquête dans la séance du 18 mai 1836 , 53 p.
DUCOUT (Danielle), Antoine Dominique premier imprimeur dolois dans « Le livre en Franche-Comté », Cahiers dolois n°7, Dole, 1984, pp. 83-102
FERA (C.-A.), Réflexions sur le dépôt de mendicité du Jura, soumises à M. le Chevalier de Coucy, préfet dudit département le 17 juillet 1817 , Dole, 1818, 18 p.
FEUVRIER (Julien), Les fêtes à Dole sous le directoire , 1900, 27 p.
MERLIN (Pierre), Bons cousins charbonniers, autour d'un catéchisme de la société secrète , 1835, Folklore comtois, 2005, 239 p.