Par devant le Notaire et tesmoins en fin nommés furent presens Claude François Boisson d'Arbois...

• Créateur : Borichon
• Description :

  1 acte notarié

• Date :

• Description physique :

  Dimensions : 17x22cm

  Particularité physique : .

• Identifiant :

  1AP/103/3/111

• Langue : Française
  Fre

• Origine : Borichon.
• Notes :

  Pièce contenue dans une chemise rose intitulée «Contrat d'échange de jardins à Arbois». Pages une et six décousues de l'ensemble de la pièce.

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Claude François Bouzon
    • Claude François Boisson