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Impôts 1969

  • Description :

    1 déclaration de revenus en double, 1 feuillet orange, 1 double feuillet rose, 1 récépissé et 1 enveloppe

  • Description physique :

    Dimensions : 21x26cm

    Particularité physique : .

  • Identifiant :

    1AP/85/2/3

  • Langue : Française

    Fre

  • Droits :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
  • Modalités d’entrée :

    2001

  • Conditions d’accès :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
  • Existence et lieu de conservation des originaux :

    Réserve

  • Notes :

    Pièce contenu dans un dossier intitulé «Impôts à déclarer»

  • Mots-clés