Syndic du 24, avenue Gabriel à Paris
-
Description :
25 avis d'opération et de crédit
-
Description physique :
Dimensions : 21x14cm
Particularité physique : , .
-
Identifiant :
1AP/85/3/1
- Langue : FrançaiseFre
-
Droits :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole -
Modalités d’entrée :
2001
-
Conditions d’accès :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole -
Existence et lieu de conservation des originaux :
Réserve
-
Notes :
Pièce contenu dans un dossier intitulé «Impôts à déclarer» 85.2.21(1) à 85.2.21(14)