Monsieur le Professeur, J'ai l'honneur de vous faire connaître que par arrêtés conjoints du Ministre des Affaires Sociales et du Ministre de l'Education Nationale en date du 10 Août 1967 dont ci-joint une ampliation...

  • Créateur : Guy Fougier
  • Description :

    1 lettre

  • Description physique :

    Dimensions : 23x28cm

    Particularité physique : , .
  • Identifiant :

    1AP/77/9/9
  • Langue : Française

    Fre
  • Droits :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
  • Origine : Guy Fougier.
  • Modalités d’entrée :

    2001
  • Conditions d’accès :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
  • Existence et lieu de conservation des originaux :

    Réserve
  • Bibliographie :

    77.9.9 (2a et b) : Arrêté acceptant la démission d'un membre de la commission nationale d'intégration du personnel enseignant...
  • Mots-clés