Protection de la jeunesse contre certains films

• Date :

  24/06/1960

• Description physique :

  Particularité physique : .

• Identifiant :

  1AP/46/2/18

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Bibliographie :

  Présence d'un bordereau à l'en-tête de l'argus de la presse et portant le tampon " Journal Officiel (Débats parlementaires) 25 juin 1960"

• Notes :

  p.1507 figure une citation du texte de Louis Pasteur Vallery-Radot contenu dans la pièce 46.2.16. Extrait du Journal Officiel : débats parlementaires : Assemblée Nationale, séance du 24 juin 1960, p.1499