M. le Président du Conseil Municipal, M. le Préfet, MM.les membres du Conseil municipal…
- Créateur : Louis Pasteur Vallery-Radot (1886-1970)
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Date :
13/06/1958
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Description physique :
Particularité physique : .
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Identifiant :
1AP/45/1/28
- Langue : FrançaiseFre
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Droits :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole - Origine : Louis Pasteur Vallery-Radot (1886-1970).
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Modalités d’entrée :
2001
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Conditions d’accès :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole -
Existence et lieu de conservation des originaux :
Réserve
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Notes :
Annotation manuscrite en haut, p.1 : "Visite Conseil Municipal Broussais". Accompagné d'une page tapuscrite intitulée : "Conseil Municipal : Visite du 13 juin 1958"