Avertissement : Pour acquit des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres de 1850
- Créateur : (Prénom inconnu) Laurent (dates inconnues)
- Sujet : Impôt
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Description :
1 avertissement
Documents concernant JJ Pasteur et sa femme
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Date :
25/12/1849
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Description physique :
Dimensions : 17,5 x 23,5 cm
Particularité physique : .
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Identifiant :
1AP/6/2/68
- Langue : FrançaiseFre
- Localité : Aiglepierre (Jura)
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Droits :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole. - Origine : (Prénom inconnu) Laurent (dates inconnues).
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Modalités d’entrée :
2001
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Conditions d’accès :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole. -
Existence et lieu de conservation des originaux :
Réserve
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Notes :
Article 202