Partage de la succession des Girard
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Description :
1 parchemin
Documents Famille Radot-Houdaille
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Date :
15/11/1775
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Description physique :
Dimensions : 12,5 x 24 cm
Particularité physique : , .
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Identifiant :
1AP/10/2/9
- Langue : FrançaiseFre
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Droits :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole. -
Modalités d’entrée :
2001
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Conditions d’accès :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole. -
Existence et lieu de conservation des originaux :
Réserve
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Notes :
La moitié du parchemin est manquante