Reconstitution des actes de l'état civil de Paris

• Sujet : Paris (France)
• Description :

  1 coupure de périodique

  Documents concernant Vincent-Félix Vallery-Radot

• Date :

  14/02/1905

• Description physique :

  Dimensions : 7 x 22 cm

  Particularité physique : , .

• Identifiant :

  1AP/11/2/12

• Langue : Française
  Fre

• Localité : Paris (France)
• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Bibliographie :

  loi sur la reconstitution des actes de l'état civil de Paris du 12 février 1872 http://www.de-cujus.com/legislation/legislation4.html

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