Acquisition de bois situés à Marrault

• Créateur : Paul Neveux (dates inconnues)
• Description :

  1 acte de vente

  Documents concernant Marault

• Date :

  15/04/1922

• Description physique :

  Dimensions : 22 x 31 cm

  Particularité physique : .

• Identifiant :

  1AP/12/1/31

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Origine : Paul Neveux (dates inconnues).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  Présence d'1 reçu, daté du 15/04/1922, délivré par le notaire Paul Neveux au régisseur Dizien, relatif à l'acquisition des bois du Vicomte de Reviers, ainsi que d'1 tapuscrit supplémentaire (2 p.) portant : "estimation des bois ci-dessous au 15 février 1927"