Impôts de …1852 chargé de payer moitié des impôts après son bail je lui laisse pour payer ma moitié…

• Créateur : Jean-Joseph Pasteur (1791-1865)
• Sujet : Assurance ; Impôt
• Description :

  1 enveloppe

  Documents concernant JJ Pasteur et sa femme

• Date :

  sans date

• Description physique :

  Dimensions : 17 x 23,5 cm

  Particularité physique : .

• Identifiant :

  1AP/6/2/67

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Origine : Jean-Joseph Pasteur (1791-1865).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  Au verso de l'enveloppe, on lit : " Impositions et assurances 1847 et 48 et 1849&"

• Mots-clés
  • Thème
    • Assurance
    • Impôt