Aux termes d'un acte dressé par Me Gastaldi et Me Sejournant le 16 mars 1964, il a été constaté la réalisaiton de la promesse de vente consentie par M.le Professeur Pasteur Vallery-Radot, au profit de la Société Civile Immobilière et Agricole du Château de Marrault...

• Créateur : Jérôme Gastaldi (dates inconnues)
• Description :

  1 note

  Documents concernant les ventes de Marrault

• Date :

  08/10/1965

• Description physique :

  Dimensions : 21 x 27 cm

  Particularité physique : , .

• Identifiant :

  1AP/12/2/21

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Origine : Jérôme Gastaldi (dates inconnues).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve