[L'Union, compagnie d'assurances contre l'incendie…: police ]
- Créateur : Jean-Joseph Pasteur (1791-1865)
- Sujet : Assurance ; Incendies
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Description :
1 police d'assurance
Documents concernant JJ Pasteur et sa femme
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Date :
19/02/1843
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Description physique :
Dimensions : 25,5 x 38 cm
Particularité physique : .
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Identifiant :
1AP/6/2/66
- Langue : FrançaiseFre
- Localité : Arbois (Jura, France)
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Droits :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole. - Origine : Jean-Joseph Pasteur (1791-1865).
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Modalités d’entrée :
2001
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Conditions d’accès :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole. -
Existence et lieu de conservation des originaux :
Réserve
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Notes :
Les deux premières pages comportent les "conditions générales" et les deux pages suivantes comportent un tableau dans lequel figurent les "conditions particulières" appliquables à la maison de JJ Pasteur. La police est valable 10 ans à compter du lendemain du 19-02-1843, et coûte 3 fr 90 par an