Adjudication des héritiers Seuvre à divers

• Créateur : Léon Alphonse Coste (dates inconnues) ; Edme Seuvre (dates inconnues) ; René Vallery-Radot (1853-1933)
• Description :

  1 acte d'adjudication

  Documents concernant Marault

• Date :

  03/08/1919

• Description physique :

  Dimensions : 22 x 31 cm

  Particularité physique : .

• Identifiant :

  1AP/12/1/34

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Origine : Léon Alphonse Coste (dates inconnues), Edme Seuvre (dates inconnues), René Vallery-Radot (1853-1933).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  Présence du tampon et de la signature du conservateur des hypothèques d'Avallon en p.1, ainsi que d'1 certificat négatif complet, relatif aux bois vendus, daté du 08/09/1919 et signé par le conservateur des hypothèques d'Avallon