Acte de vente à la Société Civile Immobilière et Agricole "Château de Marrault"

• Créateur : Pierre Séjournant (dates inconnues)
• Description :

  1 acte de vente

  Documents concernant les ventes de Marrault

• Date :

  16/03/1964

• Description physique :

  Dimensions : 21 x 27 cm

  Particularité physique : , .

• Identifiant :

  1AP/12/2/22

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Origine : , Pierre Séjournant (dates inconnues).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  L'acte de vente accompagne une lettre du notaire Pierre Séjournant à Louis Pasteur Vallery-Radot, datée du 06/07/1964