Projet de contrat

• Date :

  s.d.

• Description physique :

  Particularité physique : .

• Identifiant :

  1AP/12/2/99

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve