Le sous-préfet du 5ème arrondissement de l'Yonne vu 1°- l'arrêté de la Préfecture de ce département du 13 octobre présent mois,…

• Description :

  1 arrêté municipal

  Documents Famille Radot-Houdaille

• Date :

  28/10/1812

• Description physique :

  Dimensions : 21 x 29,5 cm

  Particularité physique : , .

• Identifiant :

  1AP/10/2/49

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve