Conseil d'Etat : Section du Contentieux

• Créateur : Louis Pasteur Vallery-Radot (1886-1970)
• Description :

  1 requête

  Documents concernant les relations de PVR avec la municipalité d'Avallon

• Date :

  ca. 24/09/1952-(date supposée)

• Description physique :

  Dimensions : 21 x 27 cm

  Particularité physique : , .

• Identifiant :

  1AP/12/2/82

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Origine : Louis Pasteur Vallery-Radot (1886-1970).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  L'annotation manuscrite "projet" figure sur la première page, en haut à gauche