Avertissement : Pour acquit des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres de 1850

• Créateur : (Prénom inconnu) Laurent (dates inconnues)
• Sujet : Impôt
• Description :

  1 avertissement

  Documents concernant JJ Pasteur et sa femme

• Date :

  25/12/1849

• Description physique :

  Dimensions : 17,5 x 23,5 cm

  Particularité physique : .

• Identifiant :

  1AP/6/2/69

• Langue : Française
  Fre

• Localité : Marnoz (Jura)
• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Origine : (Prénom inconnu) Laurent (dates inconnues).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  Article 279

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Marnoz (Jura)
  • Thème
    • Impôt
  • Personne (physique ou morale)
    • Jean-Joseph Pasteur (1791-1865)