Partage de la succession de Mr Laurent
- Créateur : Antoine-Marie Charvériat (dates inconnues)
- Sujet : Successions et héritages ; Partage (droit)
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Description :
1 cahier avec couverture partiellement déchirée
Documents concernant les familles Laurent et Pasteur
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Date :
09/05/1870
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Description physique :
Dimensions : 21 x 30 cm
Particularité physique : , .
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Identifiant :
1AP/6/3/9
- Langue : FrançaiseFre
- Localité : Lyon (Rhône)
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Droits :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole. - Origine : Antoine-Marie Charvériat (dates inconnues).
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Modalités d’entrée :
2001
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Conditions d’accès :
Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.
Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole. -
Existence et lieu de conservation des originaux :
Réserve