[Jugement du tribunal de paix du comtez de Poligny]

• Créateur : Jean Louis Maurice Marcel Perrin (dates inconnues)
• Sujet : Cordonniers ; Procès
• Description :

  1 cahier sur parchemin accompagné d'1 note et d'1 lettre d'huissier, cette dernière également sur parchemin

  Documents concernant JJ Pasteur et sa femme

• Date :

  28/09/1849

• Description physique :

  Dimensions : 21 x 30 cm

  Particularité physique : , .

• Identifiant :

  1AP/6/2/15

• Langue : Française
  Fre

• Localité : Poligny (Jura)
• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Origine : Jean Louis Maurice Marcel Perrin (dates inconnues).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  Présence d'1 timbre de la République

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Poligny (Jura)
  • Thème
    • Cordonniers
    • Procès
  • Personne (physique ou morale)
    • Michel Rabbe (dates inconnues)