Liquidation et Partage des Communauté et Succession Laurent

• Créateur : Louis Jules Finot (dates inconnues)
• Sujet : Successions et héritages ; Partage (droit)
• Description :

  1 cahier de parchemin

  Documents concernant la famille Laurent

• Date :

  14-20/10/1868

• Description physique :

  Dimensions : 21,5 x 30 cm

  Particularité physique : , .

• Identifiant :

  1AP/6/3/3

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Origine : Louis Jules Finot (dates inconnues).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  Présence de plusieurs timbres impériaux

• Mots-clés
  • Thème
    • Successions et héritages
    • Partage (droit)