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Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers PP60 à PP68

• Procès

• Procès pour Gilbert Cheval contre Philibert Fourquet, procureur

• Pièces de procès opposant la confrérie de la Croix à Mesdames les princesses de Lislebonne, au sujet des droits seigneuriaux de Tavaux

• Mémoire pour la Confrérie de la Croix

• Pièces produites par la Confrérie contre Maître Jacques François André, procureur au bailliage de Dole, acquéreur des offices et pratique du sieur Hugues Broch, procureur au dit bailliage

• Prétentions faites sur les biens de François Petit-Jean de Tavel, pour messire Charles François BOUCHELIER, de Sermanges, conseiller au parlement de Besançon, opposant

• Procès

• Procès

• Pièces de procédure pour Boimon contre le sieur Boimon au autres

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Lien permanent :

Dossiers PP60 à PP68

Date :
1733-1741
Identifiant :
CROIX44
Autres identifiants :
Cote : CROIX44