- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

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Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers PP132 à PP149

• Pièces produites par delle Claudine Grivel

• Pièces produites par Loys Grivel

• Pièces produites par Loys Grivel

• Procès

• Exploit de barre pour delle Anne Duchesne, veuve de Charles Buson de Dole, impétrante contre Andrey Chaucouvert de Brans, défendeur

• Cause pendante au parlement de Dole

• Pièces produites par demoiselle Anne Duchasne

• Cause pendante au bailliage de Dole

• Pièces produites par Jean-Baptiste Buzon

• Procès

• Cause pendante entre delle Claudine Grivel, femme de sieur avocat Buzon, suppliant contre Michel La Bauld, de Chilly

• Cause pendante au parlement de Dole

• Delle Claudine Grivel, veuve de l'avocat Buzon contre delle Anthoine Grivel, veuve du sieur de Salegret, avocat, sa soeur, au sujet d'un partage de rentes communes

• Pièces produites par delle Claudine Grivel

• Sentences prononcées au profit de delle Claudine Grivel pour faire déboiser une pièce de pré située à Gendrey, lieudit à Chevault

• Procès

• Cause pendante au parlement de Dole

• Exploit d'assignation

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Lien permanent :

Dossiers PP132 à PP149

Date :
1622-1689
Identifiant :
CROIX50
Autres identifiants :
Cote : CROIX50