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Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers PP69 à PP77

• Procès

• Pièces et Actes

• Procès

• Pièces produites pour la Confrérie de la Croix

• Mémoire concernant les causes du procès de N. de Mesmay

• Procédure entamée par la Confrérie de la Croix contre Delle Amilande NOIROT, veuve de BONNAVENTURE BUCHOT, de Dole

• La Confrérie de la Croix contre François Pagneux de Vriange

• Pièces de procédures de la Confrérie de la Croix contre Antoine Lavy, concierge à la prison royale de Dole

• Assignation contre Charles Lambard et Jeanne Françoise ATTIRET, sa femme

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Lien permanent :

Dossiers PP69 à PP77

Date :
1742-1753
Identifiant :
CROIX45
Autres identifiants :
Cote : CROIX45