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Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers PP84 à PP103

• 4 pièces Parchemin + 37 pièces papier

• Sommation pour M. David, ancien maire de Dole contre Dame Pierre, veuve du Seigneur avocat Cosle d'Emite à Dole

• Cause sommaire pour Mademoiselle Lambert de Dole contre les sieurs prieur et les confrères de la Croix

• Procès de messieurs de la confrérie contre messieurs Joseph Bonnaventure, Jean-Baptiste Saget, Jean-Denis Ligier.

• Procès

• Arrêt pour Claude Gand, négociant à Chilly, paroisse de Lons-Le-Saunier, entre les mains de Jean-Baptiste Landry, laboureur demeurant au Bouchot, paroisse de Bersaillin, pour dettes.

• La Confrérie de la Croix et le sieur Lagut, marchand de fer à Dole, contre Jean Fourquet

• Libel et exploit à la suite par le sieur marie Joseph Boichot prêtre familier à Colonne, contre maître Antoine Joseph Bouchot, procureur fiscal en la justice de Colonne.

• François Bougaud, négociant à Saint-aubin contre François Marciaux et Anne Fontaine, sa femme

• Pierre Barry de Fétigny contre Jacques Rouge

• Bernard Daguet contre Claude Barban

• Pierre de Santans contre les sieurs moyen et échevins de Lons-Le-Saunier

• Pièces produites par Claude Bondel

• Procès

• Jelyot Daubigney contre Milland Revoy de Tavel

• Pièces produites par Rose Blondel

• Nicolas et Jean Genet, frères, laboureurs

• Gonot Mareschal contre Pierre Ramboz

• Pierre Morel, huissier au parlement

• Pièces produites par Françoise Bouchet

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Lien permanent :

Dossiers PP84 à PP103

Date :
1593-1789
Identifiant :
CROIX47
Autres identifiants :
Cote : CROIX47