- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

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Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers T1 à T15

CROIX55-T1-1 et CROIX55-T1-2

• Titres

• 2ème

• Inventaire des meubles et ornements de la chapelle

• Arrêt fait sur les biens d'Estienne Petit Clerc et bailliage de Dole

• Contrat de mariage de ladite Rouzand avec Estienne Donier en date du 12 avril 1618, reçu et signé de Richard Mour, notaire

• Grosse de la rente annuelle de 7 francs au profit de Pierre Mathoulet

• Obligation et commanolis au profit de la dite Rouzan, que Donier son mari

• Plusieurs quittances servant de décharge à la dite feu Rouzan, et concernant encore la dite Donnier son mari, avec quelques autres papiers

CROIX55-T7-1 et T7-2

• 2ème

• Titres

• Copie de la publication du testament de feu Claude Grenet de Dole

• Difficultés présentés au bailliage de Dole

• Grosse du testament de Codicille de feu Françoise Bouchet

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Lien permanent :

Dossiers T1 à T15

Date :
1610-1793
Identifiant :
CROIX55
Autres identifiants :
Cote : CROIX55